CGV :: Sophrologie Aurélie Rodrigues

Article 1 - Généralités

Les présentes conditions de vente définissent les relations contractuelles entre Mme Aurélie RODRIGUES, Sophrologue et Magnétiseuse praticien diplômée de l'Ecole Française de Sophrologie, certifié par La Société Française de Magnétisme, et les clients ainsi que les conditions applicables à toutes les séances de sophrologie proposées.
L'acquisition d'un service à la personne nécessite une acceptation sans réserve par les clients des présentes conditions de vente. Il est rappelé qu'aucune obligation de résultats ne peut être imputé au praticien.
Seules ces conditions de vente validées par Mme Aurélie RODRIGUES prévalent à toutes autres conditions générales ou particulières.
Mme Aurélie RODRIGUES se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la séance.

Article 2 - Prestation de Sophrologie et achat de la prestation.

Les séances proposées sont effectuées par Aurélie RODRIGUES uniquement :
- Des séances de sophrologie ou de magnétisme individuelles pourront être proposées sur demande, et sous réserve d'acceptation du prix.
- La durée des séances de sophrologie en individuel est de 1h en moyenne
- La durée des séances de magnétisme est de 30 min à 45 min selon le besoin du client.
Si le client arrive en retard, la séance se terminera à l'heure prévue.
En individuel, la première séance consiste en un entretien individuel destiné à identifier le besoin du client, environ 1h30.
La réalisation des séances en individuel s'effectue au domicile du client ou en visio
La réalisation des séances en groupe s'effectue sur le lieu même de l'entreprise, de l'association, du comité d'entreprise, de la collectivité, des établissements scolaires.
La prestation débute au moment de la prise en charge sur le lieu de rendez-vous préalablement établi pour le groupe, ou sur le lieu de l'entreprise, de l'association, du comité d'entreprise, de la collectivité etc. et à l'heure du rendez-vous convenu mutuellement.

Article 3 - Tarifs

Les prix pratiqués sont des prix TTC (TVA non applicable art. 293 B du CGI).
Mme Aurélie RODRIGUES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix figurant sur le site, le jour de la prise de rendez-vous, sera le seul applicable pour les séances.
En cabinet, les prix indiqués comprennent la séance de sophrologie ou de magnétisme ainsi que l'entretien individuel.
Mme Aurélie RODRIGUES propose également des séances de groupes entre particuliers, en entreprise ou en établissements spécialisé et scolaire.
Le prix sera donc établi sur devis en fonction de la prestation.
Les groupes participant aux cycles thématiques sont préalablement constitués et le nombre de participants est limité, pour que les séances proposées répondent qualitativement aux attentes des clients.
La durée sera préalablement établie en fonction des thèmes abordés. Les personnes accueillies dans ces groupes pour de la découverte ne pourront participer qu'une seule fois à une séance de découverte d'1h.

Article 4 - Commandes de séances de sophrologie

Les clients devront :
- Prendre rendez-vous auprès de Mme Aurélie RODRIGUES par téléphone au
06 58 07 42 90.
- Pour les séances de groupe les réservations se feront auprès de Mme Aurélie RODRIGUES par téléphone au 06 58 07 42 90.
La prise de rendez-vous entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou autres conditions.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront comme preuve de la transaction.

Article 5 - Modalités de paiement des prestations

Le prix est exigible pour les séances de groupe au moment de l'acceptation du devis.

Les modes de paiement acceptés sont espèces, chèque et virement.
Un délai d'un mois est accordé aux séances de groupe ou individuel qui concerne les entreprises, les établissements scolaires, les comités d'entreprise, les associations, les collectivités etc. Le paiement s'effectuera par virement et pourra être soit réglé intégralement dans un délai d'un mois maximum à compter de la fin de la prestation ou échelonné de façon hebdomadaire.
Pour les séances individuelles, le paiement s'effectuera à chaque fin de séances.
Une facture sera établie pour chaque prestation.

Article 7 - Les séances de magnétisme

Les séances de magnétismes sont pratiquées uniquement en individuel. La pratique de la sophrologie et du magnétisme sont deux choses bien distinctes elles ne seront donc jamais pratiquées communément.

Article 8 - Responsabilité

Mme Aurélie RODRIGUES, sophrologue praticien a acquis au cours de sa formation les cadres méthodologiques, théoriques, techniques et pratiques propres à la méthode au travers de laquelle elle se définit professionnellement.
Elle s'engage à respecter les cadres et limites de ses compétences, à informer et justifier de celles-ci auprès de ses clients.
En tant que sophrologue praticien Mme Aurélie RODRIGUES ne concurrence pas les professionnels de santé.
Elle ne pose pas de diagnostic, n'influence pas les choix thérapeutiques de ses clients et n'interfère pas dans les traitements médicaux en cours.
Elle dirige vers un thérapeute compétent et dûment qualifié le client qui nécessite une aide ne relevant pas de ses compétences.
Elle assure avec discrétion et compétence son rôle de thérapeute avec les autres professionnels.

Article 9 - Confidentialité

En tant que Sophrologue et Magnétiseuse praticien Mme Aurélie RODRIGUES est tenue au respect absolu du secret professionnel envers tous ses clients.
Dans la conduite des groupes, elle informera les participants de l'extension du secret professionnel à chacun d'eux.
Le secret professionnel ne pourra être levé que dans le cadre des dispositions prévues par la loi.

Article 10 - Données personnelles

Mme Aurélie RODRIGUES s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le ou les particulier(s), lors des séances.
Cette confidentialité est gérée dans le respect de la Loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
Conformément à cette loi, le patient pourra exercer son droit d'accès au fichier, son droit d'opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier électronique.

Article 11 - Propriété intellectuelle

Sont et restent propriété intellectuelle et exclusive de Mme Aurélie RODRIGUES tous les éléments audios ou vidéos transmis à la suite d'une séance.

Article 12 - Archivages Preuve

Mme Aurélie RODRIGUES conservera les factures conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code Civil.
Les dossiers personnels des clients seront conservés.
Les registres informatisés de Mme Aurélie RODRIGUES seront considérés par les parties comme preuve des communications et transactions intervenus entre les parties.

Article 13 - Règlement des litiges

Les présentes CGV et le contrat signé entre les parties sont régis par le droit français. A défaut de résolution amiable, tous les litiges pouvant survenir entre les parties concernant le présent contrat, sa validité, son interprétation, son exécution ou sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis au Tribunal d'Instance de Guéret (23).